MENTIONS LÉGALES

Directrice de la publication : Nathalie Carenco

2. ACTIVITÉ DU SITE

Le site masdesanges.fr est destiné exclusivement à la vente en ligne aux particuliers consommateurs.

Les commandes professionnelles ne sont pas acceptées.

3. MAINTENANCE TECHNIQUE DU SITE

crWeb® – Christophe ROUBAUD
SIRET : 528 487 473 00043
Site : www.crweb.fr

4. HÉBERGEMENT DU SITE

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
SAS au capital de 50 000 000 €

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur le site masdesanges.fr, notamment les textes, photographies, créations graphiques, logos, illustrations et éléments visuels, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

6. DONNÉES PERSONNELLES

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la page Politique de confidentialité accessible sur le site.

7. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les ventes réalisées sur le site sont soumises aux Conditions générales de vente accessibles depuis le site.

8. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Après réclamation écrite préalable auprès de Mas des Anges, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation compétent :

CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site : www.cm2c.net